1. Acceptation
En accédant à Meimodu, en vous inscrivant ou en l'utilisant, vous acceptez intégralement ces conditions. À défaut, n'utilisez pas le service.
2. Compte
- Fournissez des informations exactes ;
- Vous êtes responsable des actes accomplis sous votre compte ;
- L'usurpation d'identité et l'inscription massive sont interdites.
3. Règles d'usage
Vous ne pouvez pas :
- Publier de contenu illégal ou portant atteinte aux droits d'autrui ;
- Créer ou diffuser des contenus sexuels, violents ou auto-destructeurs concernant des mineurs ;
- Attaquer le système, contourner la modération, scrapper massivement ;
- Enfreindre les "Règles de la communauté".
4. Licence du contenu
Vous conservez vos droits d'auteur. Meimodu utilise vos contenus dans la mesure nécessaire à la prestation du service. Voir Droits d'auteur.
5. Paiement et remboursement
Les abonnements se renouvellent automatiquement (mensuel/annuel) et peuvent être résiliés à tout moment. Les remboursements suivent les règles de la boutique ou du prestataire.
6. Propriété intellectuelle
Hors contenus utilisateur, le site, le logo, le design, le code source et la documentation appartiennent à Meimodu. Toute reproduction, modification ou usage commercial sans accord est interdit.
7. Sanctions
En cas de violation, Meimodu peut supprimer le contenu, avertir, suspendre ou bannir le compte, voire stopper le service. Les comportements illégaux sont signalés aux autorités.
8. Modifications et arrêt
Meimodu peut adapter, suspendre ou arrêter tout ou partie du service. Les changements importants sont notifiés au moins 7 jours à l'avance.
9. Limitation de responsabilité
Dans la limite légale, Meimodu n'est pas responsable des pertes liées à la force majeure, à des tiers ou aux actes des utilisateurs. Les contenus IA sont fournis à titre indicatif.
10. Loi applicable et litiges
Ces conditions sont régies par la loi du siège de Meimodu. Tout litige est d'abord traité à l'amiable ; à défaut, soumis aux tribunaux compétents.
11. Contact
Questions : support technique ou legal@meimodu.cc.